Hubert Baty


De: Hubert BATY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Hubert BATY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Hubert BATY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Baty (Hubert)
(SMPP)
Objet:
membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des chefs d'entreprise embarqués, et non embarqués
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 200326/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.